Fichier:RC Arras logo.jpg
RC_Arras_logo.jpg (413 × 549 picséls, diminchon dech fichié: 160 kio, MIME tipe: image/jpeg)
logo du Rugby club d'Arras - Source = http://www.rugbyclubarras.fr/ - Auteur = Rugby club d'Arras -
Décripchon | logo du Rugby club d'Arras |
Source | http://www.rugbyclubarras.fr/ |
Auteu | Rugby club d'Arras |
Licince éditer
TM | Ech logo il est eune màrque rinbanite (marque déposée), aveuc un dròt d’auteu (droit d'auteur).
Mais cha put canger din chés eutes poéyis. I feut don vérifier avint d’mète l’image-lo dsu intarnète.
|
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut pas être transféré sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé. |
Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur.
En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L713-6 alinéa b du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.
Affute : ce fichier ne peut pas être transféré sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé.
Histoère dech fichié
Buke su eune date/heure pou vir ch'fichié conme il étoait ach momint-lo.
Date/Tans | Tiote image | Diminsions | Uzeu | Fichié éd chés conmints | |
---|---|---|---|---|---|
courant | 26 ed Moai 2015 à 23:11 | 413 × 549 (160 kio) | Geoleplubo (dviser | contérbuchons) | logo du Rugby club d'Arras - Source = http://www.rugbyclubarras.fr/ - Auteur = Rugby club d'Arras - Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés p... |
Os n' povez poin rimplacer chole fichier.
Usage dech fichié
Chés 2 paches d'apreu sont loyées à ch'fichié-lo :