Fichier:Eglise de Capelle-lès-Hesdin.JPG

L'église éd la Nativité-d'Note-Dame à Capelle-lès-Hesdin. Foto parsonnèle à Floflo62 déposée édseur fr.wikipedia.org au 18 d' marche 2014 à 20:35 -

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Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1°. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France ou la Belgique *), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale. Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d'auteur » conformément aux votes de la communauté de Wikipédia France de 2006 et de 2011 ainsi que du vote du Wikipédia picard ( Écsépcion à l'intérdikcion du fair-use ). Selon les dispositions de Wikipédia : « L'importation sur la Wikipédia francophone de photographies libres de bâtiments récents est tolérée. Cependant, l'importation est interdite dans les cas où les ayants droit ont explicitement exprimé leur opposition. » * Il est possible de vérifier ici les politiques de liberté de panorama pays par pays. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

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Licence Creative Commons « Paternité – Partage des conditions initiales à l’identique » Les droits de l’image ci-avant sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC‑BY‑SA‑3.0 ».

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